Rapports déposés par M. Germain AUTHIÉ : session 1991-1992

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Germain AUTHIÉ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des lois

    Mission effectuée à La Réunion et à Mayotte du 5 au 13 mars 1992

    Rapport d'information numéro 493

  2. de la commission des lois

    Evolution institutionnelle de l'Afrique du Sud (mission effectuée en République d'Afrique du Sud, du 4 au 14 septembre 1991)

    Rapport d'information numéro 40

Rapports législatifs

  1. de la commission des lois

    Services généraux ( Projet de loi de finances pour 1992)

    Avis numéro 97 Tome IV


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