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Rapports déposés par M. Jérôme BIGNON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jérôme BIGNON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016


Rapports d'information

  • Les outre-mer français face au défi climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions
    • Rapport d'information numéro 131, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la délégation sénatoriale aux outre-mer

Rapports législatifs

  • Écologie, développement et mobilité durables : Biodiversité - Transition énergétique (Projet de loi de finances pour 2016)
    • Avis numéro 169 Tome I, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
    • Rapport numéro 577, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
  • Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015
    • Avis numéro 652, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
    • Rapport numéro 765, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable