Rapports déposés par M. Auguste BILLIEMAZ : session 1963-1964

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Auguste BILLIEMAZ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. Au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan à la suite de la mission effectuée par une délégation de cette commission à Milan, Rome, Francfort, Hambourg, Londres et Birmingham, du 25 avril au 9 mai 1964, et relative au fonction­ nement des transports urbains et aux problèmes de la circu­lation et du stationnement dans les grandes agglomérations,

    Rapport d'information numéro 283


Page mise à jour le