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Rapports déposés par M. Auguste BILLIEMAZ

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Auguste BILLIEMAZ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1979-1980


Rapports d'information

  • à la suite de la création d'un groupe d'études sur les conditions de réparation des dommages occasionnés par des calamités agricoles

Rapports législatifs

  • Transports terrestres (Projet de loi de finances pour 1980)