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Rapports déposés par M. James BORDAS

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. James BORDAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2000-2001


  • Jeunesse et sports (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Projet de loi relatif à diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel