Rapports d'information

  1. de la délégation pour l'Union européenne

    Le cinquième programme-cadre de recherche (proposition d'acte communautaire E 847)

    Rapport d'information numéro 57

  2. de la commission des affaires culturelles

    La mission d'information effectuée en République socialiste du Vietnam, sur la francophonie et l'enseignement du français

    Rapport d'information numéro 1

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Relations culturelles scientifiques et techniques ( Projet de loi de finances pour 1998)

    Avis numéro 86 Tome XII

  2. de la commission des affaires culturelles

    Proposition de résolution euratom

    Rapport numéro 225


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