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Rapports déposés par M. Emmanuel CAPUS

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Emmanuel CAPUS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

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Session 2019-2020

Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2020)
- Rapport général Tome III Annexe 31, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport

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