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TurcRapports déposés par M. Emmanuel CAPUS
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Emmanuel CAPUS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2020-2021
Rapports d'information
- Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à consolider
- Rapport d'information numéro 44, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2021)
- Rapport général Tome III Annexe 32, fait au nom de la commission des finances
- Travail et emploi (Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020)
- Rapport numéro 743 Tome II Annexe 32, fait au nom de la commission des finances
