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TurcRapports déposés par M. Emmanuel CAPUS
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Emmanuel CAPUS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2018-2019
Rapports d'information
- L'inspection du travail : un modèle à renforcer
- Rapport d'information numéro 743, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2019)
- Rapport général Tome III Annexe 31, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
