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Rapports déposés par M. Marcel-Pierre CLÉACH

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marcel-Pierre CLÉACH. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


  • Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
  • Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?
    • Rapport numéro 495, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques