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Rapports déposés par M. Marcel-Pierre CLÉACH

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marcel-Pierre CLÉACH. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2011-2012


  • Projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France
    • Rapport numéro 262, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France