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TurcRapports déposés par Mme Josiane COSTES
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josiane COSTES. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
Rapports d'information
- Les collectivités et l'ANCT au défi de l'ingénierie dans les territoires
- Rapport d'information numéro 591, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Synthèse du rapport
- Les collectivités territoriales face au Covid-19
- Rapport d'information numéro 625, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Rapports législatifs
- Protection judiciaire de la jeunesse (Projet de loi de finances pour 2020)
- Avis numéro 146 Tome IX, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Synthèse du rapport
