Rapports déposés par M. Jacques-Richard DELONG : session 1997-1998

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques-Richard DELONG. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    La mission de contrôle sur les crédits de l'enseignement scolaire effectuée effectuée à Saint-Pierre et Miquelon du 11 au 14 mai 1997

    Rapport d'information numéro 507

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Education nationale, recherche et technologie : enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 1998)

    Rapport général Tome III Annexe 14


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