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TurcRapports déposés par Mme Christiane DEMONTÈS
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Christiane DEMONTÈS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2011-2012
- Assurance vieillesse (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012)
- Rapport numéro 74 Tome V, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Régimes sociaux et de retraites (Projet de loi de finances pour 2012)
- Avis numéro 109 Tome IV, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de résolution reconnaissance des qualifications professionnelles et le règlement concernant la coopération administrative par l'intermédiaire du système d'information du marché intérieur
- Rapport numéro 450, fait au nom de la commission des affaires sociales
