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Rapports déposés par M. Jean-Léonce DUPONT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Léonce DUPONT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011


Rapports d'information

  • De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi les premiers de la classe ?

Rapports législatifs

  • Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération, et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire
    • Rapport numéro 100, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
  • Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2011)