Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université

    Rapport d'information numéro 473

  2. de la commission des affaires culturelles et de la commission des finances

    Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA)

    Rapport d'information numéro 382

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens

    Avis numéro 5

  2. de la commission des affaires culturelles

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis numéro 92 Tome VII

  3. de la commission des affaires culturelles

    Proposition de loi relative aux personnels enseignants de médecine générale

    Rapport numéro 114


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