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TurcRapports déposés par M. Christian GAUDIN
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Christian GAUDIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2009-2010
Rapports d'information
- Le crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme de 2008 : des débuts encourageants, un rapport coût-efficacité perfectible
- Rapport d'information numéro 493, fait au nom de la commission des finances
Rapports législatifs
- Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2010)
- Rapport général Tome III Annexe 23, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009
- Rapport numéro 587 Tome II, fait au nom de la commission des finances