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RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Recherche et enseignement supérieur
( rapport général - première lecture )
- Par MM. Philippe ADNOT et Christian GAUDIN
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 101 (2009-2010) de MM. Philippe ADNOT et Christian GAUDIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2009
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
SPECIAUX
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION :
SIX MINISTÈRES ET DIX PROGRAMMES
- A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES
- B. LES OBSERVATIONS TRANSVERSALES DE VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
- A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES
- II. PRÉSENTATION DES PROGRAMMES
- A. PROGRAMME 150 « FORMATIONS
SUPÉRIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE »
- 1. Principaux chiffres
- 2. La justification des crédits
- 3. Les principales observations de votre rapporteur
spécial
- a) L'opération Campus : des
modalités de financement peu claires
- (1) Les campus universitaires
bénéficient de plusieurs opérations
- (a) L'opération principale,
l'opération « Campus »
- (b) L'opération complémentaire, les
campus « prometteurs et innovants »
- (2) Le montant de l'enveloppe globale de
l'opération principale nécessite d'être
clarifié...
- (3) .... tout comme les modalités de
dépenses
- (4) Le coût des études
préalables
- (1) Les campus universitaires
bénéficient de plusieurs opérations
- b) Le passage aux responsabilités et
compétences élargies et le nouveau système
d'allocation des moyens
- c) Maturation des projets de recherche innovants et
financement de la preuve de concept : comment renforcer notre potentiel
d'innovation ?
- (1) Des difficultés de financement qui
handicapent la valorisation
- (2) Des réponses françaises
partielles et insuffisantes
- (a) Les appels à projets de l'ANR
- (b) Le fonds de démonstrateurs de recherche
de l'ADEME
- (c) Les initiatives privées
- (3) La maturation des projets de recherche et la
preuve de concept doivent être davantage soutenues
- (1) Des difficultés de financement qui
handicapent la valorisation
- a) L'opération Campus : des
modalités de financement peu claires
- 1. Principaux chiffres
- B. PROGRAMME 231 « VIE
ETUDIANTE »
- C. PROGRAMME 172 « RECHERCHES
SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PLURIDISCIPLINAIRES »
- 1. Les principaux chiffres
- 2. La justification des crédits
- 3. Les principales observations de votre rapporteur
spécial
- 1. Les principaux chiffres
- D. PROGRAMME 187 « RECHERCHE DANS LE
DOMAINE DE LA GESTION DES MILIEUX ET DES RESSOURCES »
- E. PROGRAMME 193 « RECHERCHE
SPATIALE »
- F. PROGRAMME 190 « RECHERCHE DANS LES
DOMAINES DE L'ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE
L'AMÉNAGEMENT DURABLES »
- G. PROGRAMME 192 « RECHERCHE ET
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET
INDUSTRIELLE »
- H. PROGRAMME 191 « RECHERCHE
DUALE »
- I. PROGRAMME 186 « RECHERCHE CULTURELLE
ET CULTURE SCIENTIFIQUE »
- J. PROGRAMME 142 « ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET RECHERCHE AGRICOLES »
- A. PROGRAMME 150 « FORMATIONS
SUPÉRIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE »
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION :
SIX MINISTÈRES ET DIX PROGRAMMES
- EXAMEN DES ARTICLES RATTACHÉS
- AMENDEMENTS PROPOSÉS PAR VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
