Rapports déposés par M. Charles GAUTIER
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Charles GAUTIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
- La Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ?
- Rapport d'information numéro 677, fait au nom de la commission des affaires européennes