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Rapports déposés par M. Joël GUERRIAU

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Joël GUERRIAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2017-2018


  • Défense : Soutien de la politique de la défense (Projet de loi de finances pour 2018)
  • Projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 184 de l'Organisation internationale du travail relative à la sécurité et la santé dans l'agriculture
    • Rapport numéro 415, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées