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TurcRapports déposés par M. Olivier HENNO
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Olivier HENNO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2021-2022
Rapports d'information
- Engager avec transparence la levée du passe vaccinal
- Rapport d'information numéro 537, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Exposé général (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022)
- Rapport numéro 130 Tome I, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022)
- Rapport numéro 130 Tome II, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de loi tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales
- Rapport numéro 399, fait au nom de la commission des affaires sociales
