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Rapports déposés par M. Olivier HENNO

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Olivier HENNO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2021-2022


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Exposé général (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022)
  • Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022)
  • Proposition de loi tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales