Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
de la commission des affaires européennes
La Grèce et la zone euro, un an après
de la commission des affaires européennes
La fin de la movida économique : L'Espagne face à la crise immobilière
de la commission des affaires européennes
La crise économique et financière au Portugal
de la commission des affaires européennes
Crise financière et bancaire en Irlande
Rapports législatifs
de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux oeuvres visuelles orphelines et modifiant le code de la propriété intellectuelle
de la commission des affaires européennes
Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un espace ferroviaire unique européen, proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la proposition de directive établissant un espace ferroviaire unique européen (E 5642) et proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à la refonte du premier paquet ferroviaire (E 5642)
de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs
de la commission des affaires européennes
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à la redevance au profit des sociétés de courses
de la commission des affaires européennes
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur le projet de « paquet gouvernance économique »
de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur certaines utilisations autorisées des oeuvres orphelines (E6301)
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