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Rapports déposés par M. Joseph KERGUERIS

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Joseph KERGUERIS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011


  • Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2011)