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TurcRapports déposés par M. Joseph KERGUERIS
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Joseph KERGUERIS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
- Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2011)
- Avis numéro 112 Tome VIII, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
