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TurcRapports déposés par M. Georges LABAZÉE
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Georges LABAZÉE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
- Sur la valorisation des mandats locaux par le non cumul
- Rapport d'information numéro 442
- La politique vaccinale de la France
- Rapport d'information numéro 351, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Pour une relation de confiance entre l'État et les collectivités territoriales : vers une nouvelle génération de contrats
- Rapport d'information numéro 27, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation