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Rapports déposés par M. Georges LABAZÉE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Georges LABAZÉE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


  • Secteur médico-social (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2014)
  • Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2014)
  • Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2014)
  • Proposition de loi visant à mettre en place un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite, afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs