Rapports déposés par M. Georges LABAZÉE : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Georges LABAZÉE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    Secteur médico-social ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014)

    Rapport numéro 126 Tome III • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires sociales

    Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014)

    Rapport numéro 126 Tome VIII • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des affaires sociales

    Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014)

    Rapport numéro 126 Tome VII • L'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à mettre en place un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite, afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs

    Rapport numéro 513


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