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Rapports déposés par Mme Françoise LABORDE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Françoise LABORDE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2012-2013


Rapports d'information

  • A la recherche d'un nouvel équilibre hommes-femmes dans l'enseignement supérieur et la recherche

Rapports législatifs

  • Proposition de loi relative aux écoles de production
    • Rapport numéro 128, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication