Rapports d'information

  1. Au nom de la Commission des Affaires culturelles, à la suite de la mission effectuée par une délégation de cette Commission en vue d'étudier les problèmes actuels posés en Grèce, en Turquie, au Liban et en Jordanie, par Renseignement du français et les questions culturelles intéressant la France et ces pays.

    Rapport d'information numéro 131

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Au nom de la Commission des Affaires culturelles sur la proposition de résolution de MM. Alex ROUBERT, Marcel PELLENC et des membres de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, tendant à la désignation d'une Commission de contrôle. ( Proposition de résolution tendant à la désignation d'une commission de contrôle sur la gestion de la Réunion des théâtres lyriques nationaux)

    Avis numéro 123

  2. de la commission d'enquête

    En conclusion des travaux de la Commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de la Réunion des Théâtres lyriques nationaux, ( Proposition de résolution tendant à la désignation d'une commission de contrôle sur la gestion de la Réunion des théâtres lyriques nationaux)

    Avis numéro 170


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