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Rapports déposés par M. André LARDEUX

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André LARDEUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Session 2002-2003

Session 2010-2011

Rapports d'information

Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales
- Rapport d'information numéro 673, fait au nom de la commission des affaires sociales
Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ?
- Rapport d'information numéro 764, fait au nom de la commission des affaires sociales

Rapports législatifs

Famille (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011)
- Rapport numéro 88 Tome IV, fait au nom de la commission des affaires sociales