Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la délégation aux collectivités territoriales

    Certification des comptes : pour les collectivités territoriales, le compte est-il bon ?

    Rapport d'information numéro 744L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    L'usine à gaz des aides énergie

    Rapport d'information numéro 779L'Essentiel (synthèse)

  3. de la délégation sénatoriale à la prospective

    L'exploitation des ressources spatiales : un défi technique, un enjeu stratégique, une opportunité économique

    Rapport d'information numéro 668L'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des finances

    Pour une approche systémique de l'adaptation des centrales nucléaires au changement climatique

    Rapport d'information numéro 442

  5. de la commission des finances

    La sécheresse ébranle les fondations du régime CatNat

    Rapport d'information numéro 354L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de finances pour 2023)

    Rapport général Tome III Annexe 11 Volume 1L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Projet de loi relatif à l'industrie verte

    Avis numéro 727L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022)

    Rapport numéro 771 Tome II Annexe 11 Volume 1


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