Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Financement des aires protégées

    Rapport d'information numéro 859L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Révision des tarifs d'achats des contrats photovoltaïques signés entre 2006 et 2011

    Rapport d'information numéro 864L'Essentiel (synthèse)

  3. de la délégation sénatoriale à la prospective

    Crises sanitaires et outils numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés

    Rapport d'information numéro 673L'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des finances

    Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à consolider

    Rapport d'information numéro 44L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de finances pour 2021)

    Rapport général Tome III Annexe 11 Volume 1L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique

    Avis numéro 500L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des finances

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

    Avis numéro 649L'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020)

    Rapport numéro 743 Tome II Annexe 11 Volume 1


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