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Rapports déposés par M. Jean-Pierre LELEUX

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre LELEUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016


  • Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Tableau comparatif (Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine)
  • Rapport (Proposition de loi visant à modifier la portée des avis des architectes des bâtiments de France pour certains travaux, projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, proposition de loi relative à la décentralisation des enseignements artistiques et proposition de loi visant à protéger les monuments historiques)