Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Jean-Pierre LELEUX

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre LELEUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2014-2015


  • Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel, audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2015)
    • Avis numéro 112 Tome IV Fascicule 1, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication