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Rapports déposés par M. Jean-Pierre LELEUX

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre LELEUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2016-2017


  • Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel (Projet de loi de finances pour 2017)
  • Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'adaptation de la directive "Services de médias audiovisuels" à l'évolution des réalités du marché
    • Rapport numéro 161, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication