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Rapports déposés par M. Jean-Pierre LELEUX

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre LELEUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


Rapports d'information

  • Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles: un impératif
    • Rapport numéro 274, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Rapports législatifs

  • Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels (Projet de loi de finances pour 2014)