Rapports déposés par M. François LESEIN : session 1991-1992

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François LESEIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Jeunesse et sports ( Projet de loi de finances pour 1992)

    Avis numéro 93 Tome IX

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et portant diverses dispositions relatives à ces activités

    Rapport numéro 383

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et portant diverses dispositions relatives à ces activités

    Rapport numéro 460


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