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Rapports déposés par M. François LESEIN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François LESEIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1997-1998


Rapports d'information

  • La mission d'information effectuée en République socialiste du Vietnam, sur la francophonie et l'enseignement du français

Rapports législatifs

  • Jeunesse et sports (Projet de loi de finances pour 1998)
  • Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 89/48/CEE et 92/51/CEE concernant le Système général de reconnaissance des qualifications professionnelles
  • Proposition de loi relative à la sécurité et à la promotion d'activités sportives
  • Proposition de loi relative à la sécurité et à la promotion d'activités sportives
  • Proposition de loi relative à la sécurité et à la promotion d'activités sportives
  • Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage