Rapports déposés par M. François LESEIN
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François LESEIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1997-1998
Rapports d'information
- La mission d'information effectuée en République socialiste du Vietnam, sur la francophonie et l'enseignement du français
- Rapport d'information numéro 1, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Rapports législatifs
- Jeunesse et sports (Projet de loi de finances pour 1998)
- Avis numéro 86 Tome IX, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
- Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 89/48/CEE et 92/51/CEE concernant le Système général de reconnaissance des qualifications professionnelles
- Rapport numéro 357, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
- Proposition de loi relative à la sécurité et à la promotion d'activités sportives
- Rapport numéro 276, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Proposition de loi relative à la sécurité et à la promotion d'activités sportives
- Rapport numéro 299, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
- Proposition de loi relative à la sécurité et à la promotion d'activités sportives
- Rapport numéro 255, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
- Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage
- Rapport numéro 442, fait au nom de la commission des Affaires culturelles