Session 1997-1998

Rapports d'information

• La mission d'information effectuée en République socialiste du Vietnam, sur la francophonie et l'enseignement du français
  
  • Rapport d'information numéro 1, fait au nom de la commission des Affaires culturelles

Rapports législatifs

• Jeunesse et sports (Projet de loi de finances pour 1998)
  
  • Avis numéro 86 Tome IX, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
• Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 89/48/CEE et 92/51/CEE concernant le Système général de reconnaissance des qualifications professionnelles
  
  • Rapport numéro 357, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
• Proposition de loi relative à la sécurité et à la promotion d'activités sportives
  
  • Rapport numéro 276, fait au nom de la commission mixte paritaire
• Proposition de loi relative à la sécurité et à la promotion d'activités sportives
  
  • Rapport numéro 299, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
• Proposition de loi relative à la sécurité et à la promotion d'activités sportives
  
  • Rapport numéro 255, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
• Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage
  
  • Rapport numéro 442, fait au nom de la commission des Affaires culturelles