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Rapports déposés par Mme Hélène LUC

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Hélène LUC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2006-2007


  • Projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale contre le dopage dans le sport
    • Rapport numéro 164, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées