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Rapports déposés par M. Jacques-Bernard MAGNER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques-Bernard MAGNER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


  • La guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de la « loi Carle » du 28 octobre 2009
  • L'an I des ÉSPÉ : un chantier structurel