Rapports déposés par M. Bernard MURAT : session 2005-2006

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard MURAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    Le bénévolat dans le secteur associatif

    Rapport d'information numéro 16

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Sport, jeunesse et vie associative ( Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis numéro 100 Tome VIII

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif

    Rapport numéro 192


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