Rapports déposés par Mme Renée NICOUX
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Renée NICOUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
Rapports d'information
- L'avenir des campagnes
- Rapport d'information numéro 271, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (Projet de loi de finances pour 2013)
- Avis numéro 149 Tome I, fait au nom de la commission des affaires économiques
