Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcProjet de loi de finances pour 2014 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
21 novembre 2013 :
Budget 2014 - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
( avis - première lecture )
- Par Mme Renée NICOUX et M. Gérard CÉSAR
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (187 Koctets)
- Disponible au format PDF (407 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 157 (2013-2014) de Mme Renée NICOUX et M. Gérard CÉSAR, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 21 novembre 2013
Disponible au format PDF (407 Koctets)
- AVANT-PROPOS
- I. L'AGRICULTURE FRANÇAISE FACE À DE
MULTIPLES DÉFIS
- A. LE DÉFI DE LA MISE EN oeUVRE DE LA FUTURE
POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE.
- B. CONCILIER PERFORMANCE ÉCONOMIQUE ET
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE.
- A. LE DÉFI DE LA MISE EN oeUVRE DE LA FUTURE
POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE.
- II. UN REMODELAGE DES SOUTIENS PUBLICS À
L'AGRICULTURE, QUI PRÉSERVE LES PRIORITÉS DE LA POLITIQUE
AGRICOLE
- A. DES AVANTAGES FISCAUX RABOTÉS
- B. UNE RÉDUCTION DES CRÉDITS
BUDGÉTAIRES COMPENSÉE PAR DES CRÉDITS EUROPÉENS DU
PROGRAMME 154.
- C. LE PROGRAMME 149 : UNE NOUVELLE AMBITION
POUR LA FORÊT.
- D. LE PROGRAMME 206 : UNE PRIORITÉ
MAINTENUE À LA SÉCURITÉ SANITAIRE.
- E. LE PROGRAMME 215 ET LES MOYENS DE
FONCTIONNEMENT DES OPÉRATEURS : UNE APPROCHE PLUS
RÉALISTE.
- F. LE COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIALE
« DÉVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL » : DES
RESSOURCES NOUVELLES AFFECTÉES À L'INTERVENTION ÉCONOMIQUE
EN FAVEUR DES FILIÈRES.
- A. DES AVANTAGES FISCAUX RABOTÉS
- III. LES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS.
- A. L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE : UNE PROGRESSION
CONTINUE.
- B. L'AGROALIMENTAIRE : SECTEUR
STRATÉGIQUE ET PRIORITÉ DU REDRESSEMENT PRODUCTIF.
- A. L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE : UNE PROGRESSION
CONTINUE.
- I. L'AGRICULTURE FRANÇAISE FACE À DE
MULTIPLES DÉFIS
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
