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TurcRapports déposés par Mme Anne-Marie PAYET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Anne-Marie PAYET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
- Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2011)
- Avis numéro 113 Tome III, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
- Rapport numéro 232, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
- Rapport numéro 720, fait au nom de la commission des affaires sociales