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Rapports déposés par M. Edgard PISANI

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Edgard PISANI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1976-1977


  • En vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan et de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées sur les répercussions agricoles de la politique méditerranéenne de la C. E. E. pour les régions du Sud de la France, - TOME II BILAN. ¿ RÉPERCUSSIONS. ¿ PROPOSITIONS
  • En vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan et de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées sur les répercussions agricoles de la politique méditerranéenne de la C. E. E. pour les régions du Sud de la France, - TOME I SYNTHÈSE ET CONCLUSIONS