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TurcRapports déposés par M. Stéphane SAUTAREL
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Stéphane SAUTAREL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2021-2022
Rapports d'information
- Situation de la SNCF et ses perspectives
- Rapport d'information numéro 570, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
- 8 questions sur l'avenir du télétravail, vers une révolution du travail à distance ?
- Rapport d'information numéro 89, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Écologie, développement et mobilité durables (Projet de loi de finances pour 2022)
- Rapport général Tome III Annexe 11 Volume 2, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
