Rapports déposés par M. Michel SERGENT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel SERGENT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
- Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2011)
- Rapport général Tome III Annexe 30, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010
- Rapport numéro 674 Tome II, fait au nom de la commission des finances