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RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Sport, jeunesse et vie associative
18 novembre 2010 :
Budget 2011 - Sport, jeunesse et vie associative
( rapport général - première lecture )
- Par M. Michel SERGENT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 111 (2010-2011) de M. Michel SERGENT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 18 novembre 2010
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
- II. PRÉSENTATION DES DEUX PROGRAMMES
- A. PROGRAMME 219
« SPORT »
- B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE
ASSOCIATIVE »
- A. PROGRAMME 219
« SPORT »
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- AMENDEMENT PROPOSÉ
PAR VOTRE COMMISSION DES FINANCES
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
