Mme Hélène Luc. Je demande la parole pour un rappel au règlement concernant l'organisation de nos travaux.
M. le président. La parole est à Mme Luc.
Mme Hélène Luc. Compte tenu du nombre non négligeable d'amendements qu'il nous reste encore à examiner, je voudrais vous interroger sur l'organisation de nos travaux. Quand pensez-vous que nous allons achever l'examen de ce texte ?
M. le président. La conférence des présidents n'ayant pas prévu de séance vendredi, comme je l'ai indiqué tout à l'heure, nous poursuivrons l'examen de ce texte jusqu'à son terme.
M. Emmanuel Hamel. Ce n'est pas raisonnable, docteur ! (Sourires.)
Mme Hélène Luc. Monsieur le président, il reste encore vendredi et lundi matin !
Je vous fais tout de même remarquer que ce texte, très important, comme le prouve la discussion qu'il suscite, non seulement a fait l'objet d'une déclaration d'urgence, mais doit de plus être discuté dans un temps limité. Ne vous étonnez pas si la discussion dure, car nous continuerons à dire ce que nous avons à dire, et ne nous demandez pas de faire ceci ou cela !
M. le président. Madame, je m'en tiens à ce qui a été préconisé par la conférence des présidents et j'ai demandé confirmation à M. le président du Sénat.
S'agissant des observations que j'ai été amené à vous faire - je constate qu'il n'y a qu'à vous que je dois faire de telles observations - et pour lesquelles, là encore, je m'en suis strictement tenu au règlement du Sénat, j'aurais dû vous rappeler tout à l'heure l'article 36, alinéas 7 à 8 du règlement, et surtout l'alinéa 8, car une bonne partie de votre intervention n'avait pas de rapport direct avec l'amendement en question.
Mme Hélène Luc. Ce n'est pas juste, monsieur le président !
M. Roger Romani, ministre des relations avec le Parlement. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à M. le ministre.
M. Roger Romani, ministre des relations avec le Parlement. Je voudrais confirmer ce que vous venez de dire, monsieur le président, à savoir que la décision a été prise par la conférence des présidents, à laquelle participe activement Mme Luc.
Je voudrais également préciser à Mme Luc, et je suis persuadé que je vais recueillir l'assentiment de tous les membres de la Haute Assemblée, que j'ai apprécié, comme elle-même et comme chacun d'entre nous, la qualité du débat qui s'est engagé entre le Gouvernement et les membres du Sénat.
Vous savez aussi bien que moi, madame, - c'est pourquoi je suis un peu surpris par votre demande - que lundi, à quinze heures, la Haute Assemblée doit examiner le projet de loi relatif à l'entreprise nationale France Télécom et que c'est en conférence des présidents qu'il a été décidé que le Sénat ne siégerait pas vendredi.
M. Emmanuel Hamel. Ce n'est pas raisonnable ! Un jour surviendra un accident cardiaque ! C'est le signe que notre organisation est défaillante et cela augure de notre déclin !
Mme Hélène Luc. Notre rapporteur est d'ailleurs fatigué. Il ne nous répond presque plus !
M. Gérard Larcher, rapporteur. Madame, merci de prendre soin de moi !
M. Roger Romani, ministre des relations avec le Parlement. Il est vétérinaire, il sait se soigner ! (Sourires.)
M. Gérard Larcher, rapporteur. Quelques graines d'hellébore et c'est reparti, en fluidité de langage tout au moins !
M. le président. Je vous donne acte de notre rappel au règlement, madame Luc.
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