ordre du jour
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 24 octobre 1996 :
A neuf heures trente :
1. - Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 435, 1995-1996),
modifié par l'Assemblée nationale, sur l'air et l'utilisation rationnelle de
l'énergie.
Rapport (n° 32, 1996-1997) de M. Philippe François, fait au nom de la
commission des affaires économiques et du Plan.
Avis (n° 36, 1996-1997) de M. Philippe Adnot, fait au nom de la commission des
finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Aucun amendement n'est plus recevable.
A quinze heure et, éventuellement, le soir :
2. - Questions d'actualité au Gouvernement.
3. - Suite de l'ordre du jour du matin.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
1° Projet de loi relatif à l'emploi dans la fonction publique et à diverses
mesures d'ordre statutaire (n° 512, 1995-1996) :
- Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 28 octobre 1996, à dix-sept heures.
- Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 28 octobre 1996, à
dix-sept heures.
2° Déclaration du Gouvernement sur les affaires étrangères :
- Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 30
octobre 1996, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures trente-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON