CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
M. le président.
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des
prochaines séances du Sénat :
A. -
Mercredi 6 novembre 1996 :
Ordre du jour prioritaire
A onze heures trente :
1° Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'agriculture.
La conférence des présidents a fixé à quatre heures la durée globale du temps
dont disposeront, dans le débat, les orateurs des divers groupes ou ne figurant
sur la liste d'aucun groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort auquel
il a été procédé au début de la session et les inscriptions de parole devront
êtes faites au service de la séance, avant dix-sept heures, le mardi 5
novembre.
A quinze heures et, éventuellement, le soir :
2° Eloge funèbre de Charles Metzinger.
3° Suite de l'ordre du jour du matin.
B. -
Jeudi 7 novembre 1996 :
Ordre du jour établi en application de l'article 48,
troisième alinéa, de la Constitution
A neuf heures trente :
1° Proposition de loi de MM. Hyest, Lesein et Courtois relative au contrat de
concession du Stade de France à Saint-Denis (n° 38, 1996-1997).
A quinze heures :
2° Questions d'actualité au Gouvernement.
L'inscription des auteurs de questions devra être effectuée au service de la
séance avant onze heures.
3° Question orale avec débat n° 9 de M. Pierre Fauchon à M. le garde des
sceaux, ministre de la justice, sur les moyens de la justice.
En application du deuxième alinéa du 1 de l'article 82 du règlement, la
conférence des présidents a fixé à deux heures la durée globale du temps dont
disposeront, dans la discussion de cette question, les orateurs des divers
groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort auquel
il a été procédé au début de la session et les inscriptions de parole devront
être faites au service de la séance, avant dix-sept heures, le mercredi 6
novembre 1996.
C. -
Mardi 12 novembre 1996 :
A neuf heures trente :
1° Seize questions orales sans débat (l'ordre d'appel des questions sera fixé
ultérieurement) :
N° 440 de M. Nicolas About à M. le ministre du travail et des affaires
sociales (absence de liberté de choix en matière de mutuelles pour les
titulaires de contrats à durée déterminée) ;
N° 448 de M. André Rouvière à M. le secrétaire d'Etat à la santé et à la
sécurité sociale (travail à temps partiel d'un directeur de maison de retraite
d'établissement public) ;
N° 449 de M. André Rouvière à M. le ministre des affaires étrangères
(politique du Gouvernement à l'égard de Chypre) ;
N° 469 de Mme Marie-Claude Beaudeau à M. le ministre du travail et des
affaires sociales (application de la convention relative aux droits de
l'enfant) ;
N° 470 de M. Gérard Delfau à M. le ministre délégué au logement (dégradation
de l'activité du secteur du bâtiment et des travaux publics) ;
N° 472 de M. Henri Weber à M. le ministre de l'agriculture, de la pêche et de
l'alimentation (conséquences de l'arrêté accordant l'appellation de « coquille
Saint-Jacques » aux pétoncles) ;
N° 473 de M. Georges Mouly à M. le ministre du travail et des affaires
sociales (situation des travailleurs handicapés) ;
N° 474 de Mme Gisèle Printz à M. le ministre de l'industrie, de la poste et
des télécommunications (responsabilités de l'Etat et de la société Lormines
face à l'arrêt de pompage des eaux d'exhaures) ;
N° 475 de M. Yann Gaillard à M. le ministre du travail et des affaires
sociales (difficultés de mise en oeuvre des nouvelles dispositions relatives à
la coordination des chantiers de bâtiment et de génie civil) ;
N° 476 de M. Philippe Richert à M. le ministre du travail et des affaires
sociales (régime social des travailleurs transfrontaliers) ;
N° 478 de M. Guy Allouche à M. le ministre délégué au logement (non-respect
par une société d'HLM de la réglementation élaborée par le Comité national des
bâtisseurs sociaux) ;
N° 479 de M. Germain Authié à M. le ministre de l'agriculture, de la pêche et
de l'alimentation (financement du Fonds national de développement des
adductions d'eau) ;
N° 480 de Mme Nicole Borvo à M. le ministre de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur et de la recherche (situation des maîtres auxiliaires)
;
N° 481 de M. André Vallet à M. le ministre de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur et de la recherche (gestion des équipements sportifs
appartenant aux communes) ;
N° 482 de M. Charles Descours à M. le ministre de l'équipement, du logement,
des transports et du tourisme (contrôle par les maires du respect de la
réglementation sur l'utilisation des salles polyvalentes) ;
N° 483 de M. Philippe Madrelle à M. le ministre de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur et de la recherche (formation et débouchés
professionnels des étudiants inscrits dans la filière sportive de l'université
Bordeaux-II).
A seize heures et le soir :
Ordre du jour prioritaire
2° Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 1997, adopté par
l'Assemblée nationale (n° 61, 1996-1997).
La conférence des présidents a fixé :
- au mardi 12 novembre 1996, à dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt
des amendements à ce projet de loi ;
- à cinq heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la
discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la
liste d'aucun groupe ;
- l'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort
auquel il a été procédé au début de la session et les inscriptions de parole
devront être faites au service de la séance, avant onze heures, le mardi 12
novembre 1996.
D. -
Mercredi 13 novembre 1996,
à
quinze heures
et le soir :
Ordre du jour prioriaire
Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 1997.
E. -
Jeudi 14 novembre 1996,
à
neuf heures trente,
à
quinze
heures
et, éventuellement, le soir :
Ordre du jour prioritaire
Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 1997.
F. -
Mardi 19 novembre 1996 :
Ordre du jour prioritaire
A neuf heures trente :
1° Projet de loi complétant, en ce qui concerne certains contrats de services
et de fournitures, la loi n° 91-3 du 3 janvier 1991 relative à la transparence
et la régularité des procédures de marchés et soumettant la passation de
certains contrats à des règles de publicité et de mise en concurrence et la loi
n° 92-1282 du 11 décembre 1992 relative aux procédures de passation de certains
contrats dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des
télécommunications (n° 9, 1994-1995).
La conférence des présidents a fixé au lundi 18 novembre 1996, à dix-sept
heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce projet de loi.)
A seize heures :
2° Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin ;
3° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration
d'urgence, relatif aux mesures en faveur du personnel militaire dans le cadre
de la professionnalisation des armées (n° 26, 1996-1997).
La conférence des présidents a fixé au lundi 18 novembre 1996, à dix-sept
heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce projet de loi.
G. -
Mercredi 20 novembre 1996 :
A quinze heures :
Ordre du jour prioritaire
1° Eventuellement, suite de l'ordre du jour de la veille ;
2° Projet de loi relatif à l'Union d'économie sociale du logement (n° 58,
1996-1997).
La conférence des présidents a fixé :
- au mardi 19 novembre 1996, à dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt
des amendements à ce projet de loi ;
- à deux heures trente minutes la durée globale du temps dont disposeront,
dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur
la liste d'aucun groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort auquel
il a été procédé au début de la session et les inscriptions de parole devront
être faites au service de la séance, avant dix-sept heures, le mardi 19
novembre 1996.)
H. -
Jeudi 21 novembre 1996 :
A neuf heures trente :
Ordre du jour prioritaire
1° Eventuellement, suite de l'ordre du jour de la veille ;
2° Projet de loi d'habilitation relatif à l'extension et à l'adaptation à la
collectivité territoriale de Mayotte des dispositions législatives du titre Ier
du livre VII du code de la santé publique, au statut du personnel et au
financement de l'établissement public de santé territoriale de Mayotte ainsi
qu'à la réforme du statut de la caisse de prévoyance sociale (n° 57,
1996-1997).
La conférence des présidents a fixé au mercredi 20 novembre 1996, à dix-sept
heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce projet de loi.
A quinze heures et le soir :
3° Questions d'actualité au Gouvernement.
L'inscription des auteurs de questions devra être effectuée au service de la
séance avant onze heures.)
Ordre du jour prioritaire
4° Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 1997 (AN, n° 2993).
Règles et calendrier de la discussion
du projet de loi de finances pour 1997
(du jeudi 21 novembre 1996, à seize heures,
au mardi 10 décembre 1996 inclus)
Rappel :
- une séance de questions d'actualité au Gouvernement a été fixée au cours de
cette période le jeudi 5 décembre 1996, à quinze heures (les inscriptions des
auteurs de questions devront être effectuées au service de la séance, le jour
même avant 11 heures) ;
- la séance de questions orales sans débat envisagée le mardi 10 décembre 1996
est reportée au mardi 17 décembre 1996.
A partir du jeudi 21 novembre 1996, à seize heures :
Ordre du jour prioritaire
Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 1997.
Les modalités de discussion et la répartition des temps de parole sont fixées
comme suit :
1° Délais limites pour le dépôt des amendements :
La conférence des présidents a fixé les délais limites suivants pour le dépôt
des amendements :
- le jeudi 21 novembre 1996, à seize heures, pour les amendements aux articles
de la première partie du projet de loi ;
- la veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures, pour les
amendements aux divers crédits budgétaires et aux articles rattachés ;
- le vendredi 6 décembre 1996, à dix-sept heures, pour les amendements aux
articles de la deuxième partie non rattachés à l'examen des crédits.
2° La répartition des temps de parole sera établie en fonction de la durée de
chaque discussion, telle que celle-ci a été évaluée par la commission des
finances (le temps de discussion des crédits, articles rattachés et amendements
faisant, le cas échéant, l'objet d'une estimation et s'imputant sur le temps de
parole à répartir).
Les temps de parole dont disposeront les rapporteurs des commissions et les
groupes, ainsi que, le cas échéant, les présidents de commissions saisies pour
avis, pour chacune des discussions prévues, sont fixés comme suit :
a)
Les rapporteurs spéciaux de la commission des finances disposeront
de :
- quinze minutes pour les budgets dont la durée prévue pour la discussion
dépasse deux heures ;
- dix minutes pour les budgets dont la durée prévue pour la discussion est
inférieure ou égale à deux heures ;
- cinq minutes pour certains fascicules budgétaires ou budgets annexes ;
b)
Les rapporteurs pour avis disposeront de :
- dix minutes pour les budgets dont la durée prévue pour la discussion dépasse
deux heures, ce temps étant réduit à cinq minutes pour les budgets sur lesquels
trois avis ou plus sont présentés ;
- cinq minutes pour les budgets dont la durée prévue pour la discussion est
inférieure ou égale à deux heures ;
c)
Les groupes :
Le temps de parole des groupes sera réparti conformément aux règles suivantes
:
- pour chaque discussion, il sera attribué un temps forfaitaire de dix minutes
à chaque groupe et de cinq minutes à la réunion administrative des sénateurs ne
figurant sur la liste d'aucun groupe lorsque le temps global disponible sera au
moins égal à une heure trente, le reliquat étant réparti entre eux
proportionnellement à leurs effectifs ;
- lorsque le temps global disponible est inférieur à une heure trente, la
répartition s'effectuera uniquement en proportion des effectifs. Toutefois,
aucune attribution ne pourra être inférieure à cinq minutes.
Les résultats des calculs, effectués conformément à ces règles, seront
communiqués aux présidents des groupes et des commissions.
Les interventions éventuelles des présidents des commissions saisies pour avis
s'imputeront sur le temps de parole de leur groupe.
Par ailleurs, pour les explications de vote sur la première partie, il sera
attribué un temps de dix minutes à chaque groupe et un temps de cinq minutes à
la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
; pour les explications de vote sur l'ensemble du projet de loi de finances, le
temps attribué à chaque groupe sera de quinze minutes et celui attribué à la
réunion administrative sera de cinq minutes.
Dans le cadre d'une journée de discussion, chaque groupe ou la réunion
administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe pourra
demander le report du temps ou d'une partie du temps de parole qui lui est
imparti pour un budget à la discussion d'un autre budget inscrit le même jour,
en prévenant le service de la séance la veille avant dix-sept heures.
Toutefois, cette faculté ne pourra pas être utilisée pour les attributions de
temps de parole forfaitaires de cinq minutes affectées à la discussion de
certains budgets et pour les attributions minimales de cinq minutes.
3° Les inscriptions de parole devront être communiquées au service de la
séance :
- pour la discussion générale, le mercredi 20 novembre 1996, avant dix-sept
heures ;
- pour les discussions portant sur les crédits de chaque ministère, la veille
du jour prévu pour la discussion, avant dix-sept heures.
En outre, la durée d'intervention de chacun des orateurs devra être
communiquée au service de la séance lors des inscriptions de parole.
En application de l'article 29
bis
du règlement, l'ordre des
interventions dans la discussion générale du projet de loi de finances et dans
les principales discussions portant sur les crédits des différents ministères
sera déterminé en fonction du tirage au sort auquel il a été procédé au début
de la session.
La conférence des présidents a adopté les propositions de la commission des
finances sur l'organisation et le calendrier du projet de loi de finances pour
1997. Ce calendrier sera adressé à tous nos collègues.
En outre, la conférence des présidents a reporté au mardi 17 décembre la
séance des questions orales sans débat.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence
des présidents relatives à la tenue des séances ?...
Mme Hélène Luc.
Je demande la parole.
M. le président.
La parole est à Mme Luc.
Mme Hélène Luc.
J'ai déjà eu l'occasion, à plusieurs reprises, de souligner l'inquiétude du
groupe communiste républicain et citoyen face à la volonté de la majorité
sénatoriale de restreindre le temps de discussion du budget d'une quarantaine
d'heures. Nous vous avons alertés sur la grave mise en cause des prérogatives
du Parlement que ce corsetage du budget induisait.
Alors que tant de problèmes se posent à la société française, que la situation
de la grande majorité des gens s'aggrave, alors que l'Etat se trouve confronté
à de lourdes responsabilités quant à la relance de l'économie française,
comment accepter une remise en cause, serait-elle partielle, de l'intervention
du Parlement en cet instant essentiel de l'actualité gouvernementale qu'est le
budget ?
Les propositions adoptées en conférence des présidents confirment clairement
cette dérive. C'est pourquoi j'ai voté contre ces propositions.
La discussion des crédits est particulièrement touchée, ce qui correspond à la
volonté de réduire les dépenses publiques dans le cadre de l'Europe de
Maastricht. Ainsi, les temps de discussion sont amputés, pour le budget de
l'enseignement scolaire, d'une heure trente, pour ceux de l'industrie et de la
recherche d'une heure, pour celui du travail d'une heure trente. Il en est de
même pour ceux du logement et la la culture. Celui de la santé publique est
également lourdement amputé. D'une manière générale, les temps de discussion
des crédits de l'ensemble des budgets sont touchés, à une ou deux exceptions
près.
Monsieur le président, qui peut prétendre ici que ces sujets ne méritent pas
un grand débat, un débat au moins aussi important, si ce n'est plus, que l'an
dernier ?
Cette remise en cause du contrôle parlementaire sur le projet de budget est
d'autant plus étonnante que la nouvelle session unique permettait une
amélioration de son examen et non une détérioration.
Nous nous élevons donc contre cette décision qui contribuera à éloigner encore
plus la population de notre pays de ses institutions.
(Applaudissements sur les travées du groupe communiste républicain et
citoyen.)
M. le président.
Y a-t-il d'autres observations en ce qui concerne les propositions de la
conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence
des présidents s'agissant de l'ordre du jour établi en application de l'article
48, troisième alinéa, de la Constitution ?...
Ces propositions sont adoptées.
Je voudrais dire un mot à Mme Luc, parce qu'il n'y a pas que des vérités dans
son propos.
Car nous avons obtenu du Gouvernement la tenue de trois grands débats au
Sénat, sur l'agriculture, les affaires étrangères et la défense. De plus,
s'agissant du social, un débat va avoir lieu ici, à l'occasion de la
discussion, qui est une novation, du projet de loi de financement de la
sécurité sociale. Toutes ces heures de débat-là s'ajoutent donc aux autres.
Et puis, les meilleurs orateurs sont ceux qui disent le plus de choses dans le
moins de temps !
M. Philippe de Bourgoing.
C'est vrai !
M. le président.
Il s'agira donc, peut-être, d'une question d'adaptation.
Enfin, les ministres ont accepté de faire un gros effort puisqu'ils ne
prendront la parole qu'après la présentation des budgets par les rapporteurs et
après les orateurs, ce qui nous fera gagner beaucoup de temps. Dans l'ensemble
donc, le débat sera le même. Il sera même sans doute plus riche, car on évitera
les séances de nuit qui se prolongent au-delà de minuit et demi et les séances
du dimanche. Quand il arrive, le dimanche, que ne soient présents que quelques
parlementaires, il ne peut y avoir de bon débat ; de plus, cela ne donne pas
une bonne image au Parlement.
Beaucoup d'améliorations ont donc été apportées à la discussion budgétaire,
grâce à la commission des finances. Le président Poncelet, avec tous ses
collègues, a bien travaillé ; je l'en remercie beaucoup. Je considère que ces
améliorations étaient nécessaires. J'ai pris acte que vous n'y étiez pas
favorable, madame Luc. D'autres le sont, et c'est très bien.
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