ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 5 novembre 1996 :
A neuf heures trente :
1. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'agriculture.
Aucune inscription de parole dans ce débat n'est plus recevable.
A quinze heures et, éventurellement, le soir :
2. Eloge funèbre de M. Charles Metzinger.
3. Suite de l'ordre du jour du matin.
Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements
:
1° Question orale avec débat n° 9 sur les moyens de la justice :
- Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion : mercredi 6
novembre 1996, à dix-sept heures.
2° Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 1997, adopté par
l'Assemblée nationale (n° 61, 1996-1997) :
- Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 12 novembre 1996, à onze heures ;
- Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 12 novembre 1996, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON