NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement pour la République a
présenté une candidature pour la commission des affaires culturelles, une
candidature pour la commission des affaires économiques et du Plan, une
candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des
forces armées et une candidature pour la commission des affaires sociales.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Gérard Fayolle membre de la commission des affaires culturelles, en
remplacement de M. Sosefo Makapé Papilio, démissionnaire ;
- M. Jean Bizet membre de la commission des affaires économiques et du Plan,
en remplacement de Mme Lucette Michaux-Chevry, démissionnaire ;
- Mme Lucette Michaux-Chevry membre de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Yves Guéna, dont le
mandat sénatorial a cessé ;
- M. Sosefo Makapé Papilio membre de la commission des affaires sociales, en
remplacement de M. Jean Bizet, démissionnaire.
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