M. le président. Nous passons à l'article 9, relatif à la recherche.
La parole est à M. Bunot, rapporteur de la commission « Recherche » pour la proposition n° 1.
M. Romain Bunot. Monsieur le président, voici la proposition n° 1 :
« La recherche a pour but d'améliorer la vie des citoyens ; elle est indispensable dans les domaines tels que la médecine, l'agriculture, l'ethnologie, les inventions... Technique et scientifique, elle doit, pour ne pas être dangereuse, être utilisée à bon escient. Il est élu un comité, dont le rôle est de contrôler son utilisation. »
Cette proposition affirme les progrès accomplis grâce à la recherche, qui doit toujours avoir pour but premier l'amélioration de la condition humaine.
Cependant, science sans conscience peut être ruine de l'homme. N'oublions pas, dans un siècle où les progrès s'accélèrent, les limites que l'on doit fixer à la recherche pour qu'elle reste au service de l'humanité. (Applaudissements.)
M. le président. La parole est à Mlle Amaya, rapporteur de la commission « Recherche » pour la proposition n° 2.
Mlle Georgina Amaya, rapporteur. Monsieur le président, voici la proposition n° 2 :
« La recherche a pour axes prioritaires les maladies sexuellement transmissibles et génétiques, de même que les problèmes essentiels d'environnement et de pollution, qui concernent les générations futures. L'Etat, les associations peuvent conjointement participer au financement de la recherche, dans la transparence. »
La recherche scientifique a pour objectif le bien-être collectif et l'intérêt général. Elle doit être poursuivie dans tous les domaines. Aujourd'hui, certains d'entre eux retiennent plus particulièrement l'attention ; c'est pourquoi nous les avons plus spécifiquement mentionnés ; il s'agit des problèmes liés à l'environnement, à la génétique et aux grandes épidémies.
Mais la recherche, notamment la recherche fondamentale, a un coût. L'Etat doit contribuer à son financement de manière prioritaire.
Il faut aussi favoriser le rôle des associations. Mais cela ne peut suffire : la coopération doit être recherchée à l'échelon européen et au-delà, pour opérer un partage des découvertes entre les pays riches et les pays moins favorisés.
Dans tous les cas, les aides financières au bénéfice de la recherche doivent être soumises à un principe de transparence.
Tels sont, pour l'essentiel, les grands principes qui ont été retenus dans cette proposition n° 2. (Applaudissements.)
M. le président. Nous passons au vote sur les deux propositions.
(Le scrutin a lieu.)
M. le président. La proposition n° 1 a obtenu : 134 voix.
La proposition n° 2 a obtenu : 150 voix.
En conséquence, la proposition n° 2 est adoptée et devient l'article 9 de la Charte.
Article 10