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SÉANCE DU 8 MARS 1997




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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY

1. Allocution de M. le président (p. 0).

2. Allocution de M. François Bayrou, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (p. 1).

3. Charte du jeune citoyen de l'an 2000. - Discussion et adoption de la charte (p. 2).

Article 1er (Education) (p. 3)

Proposition n° 1. - Mlle Anne Garniron, rapporteur de la commission « Education ».
Proposition n° 2. - M. Mickaël Felus, rapporteur de la commission « Education ».
Adoption de la proposition n° 1.

Article 2 (Emploi) (p. 4)

Proposition n° 1. - Mlle Sonia Khoubzi, rapporteur de la commission « Emploi ».
Proposition n° 2. - M. Stéphane Chapuis, rapporteur de la commission « Emploi ».
M. le ministre, Mlle Sonia Khoubzi, rapporteur.
Adoption de la proposition n° 2.

Article 3 (Environnement) (p. 5)

Proposition n° 1. - Mlle Priscilla Ollivier, rapporteur de la commission « Environnement ».
Proposition n° 2. - Mlle Delphine Pigeard, rapporteur de la commission « Environnement ».
Adoption de la proposition n° 1.

Article 4 (Europe) (p. 6)

Proposition n° 1. - Mlle Aurélie Abttan, rapporteur de la commission « Europe ».
Proposition n° 2. - M. Pierre Masson, rapporteur de la commission « Europe ».
Adoption de la proposition n° 1.

Article 5 (Famille) (p. 7)

Proposition n° 1. - M. Laurent Pillot, rapporteur de la commission « Famille ».
Proposition n° 2. - Mlle Emmanuel Rallion, rapporteur de la commission « Famille ».
Adoption de la proposition n° 1.

Article 6 (Fraternité et solidarité) (p. 8)

Proposition n° 1. - Mlle Anne Rouillon, rapporteur de la commission « Fraternité et solidarité ».
Proposition n° 2. - Mlle Estelle Conraux, rapporteur de la commission « Fraternité et solidarité ».
Adoption de la proposition n° 2.

Article 7 (Liberté) (p. 9)

Proposition n° 1. - M. Yan Degorce-Dumas, rapporteur de la commission « Liberté ».
Proposition n° 2. - Mlle Mariette Emile, rapporteur de la commission « Liberté ».
Adoption de la proposition n° 1.

Article 8 (Culture et loisirs) (p. 10)

Proposition n° 1. - M. Jean-Baptiste Deschamps, rapporteur de la commission « Culture et loisirs ».
Proposition n° 2. - Mlle Elodie Mutelet, rapporteur de la commission « Culture et loisirs ».
Adoption de la proposition n° 2.

Article 9 (Recherche) (p. 11)

Proposition n° 1. - M. Romain Bunot, rapporteur de la commission « Recherche ».
Proposition n° 2. - Mlle Georgina Amaya, rapporteur de la commission « Recherche ».
Adoption de la proposition n° 2.

Article 10 (Santé) (p. 12)

Proposition n° 1. - Mlle Bérangère Horny, rapporteur de la commission « Santé ».
Proposition n° 2. - M. Olivier Rouvier, rapporteur de la commission « Santé ».
Adoption de la proposition n° 1.

Article 11 (Thème libre) (p. 13)

Proposition n° 1. - M. Olivier Trinh, rapporteur de la commission « Thèmes libres ».
Proposition n° 2. - Mlle Maud Nicolas, rapporteur de la commission « Thèmes libres ».
Adoption de la proposition n° 2.

Article 12 (Thème libre) (p. 14)

Proposition n° 1. - Mlle Cécile Bourgery, rapporteur de la commission « Thèmes libres ».
Proposition n° 2. - M. Paul Chabbert, rapporteur de la commission « Thèmes libres ».
Adoption de la proposition n° 2.
M. le président.

4. Lecture de la charte (p. 15).
Mlle Annalia Akindou.

5. Allocution de clôture de M. le président (p. 16).

6. Palmarès du Prix spécial du Sénat et remise des prix (p. 17).
Collège Saint-Pierre à Caen. - M. Lucien Neuwirth, questeur du Sénat.
Lycée français de Mexico. - M. Gérard Larcher, vice-président du Sénat.
Collège Léon Blum à Villeneuve-d'Ascq. - M. Ivan Renar, secrétaire du Sénat.
Lycée français de San Salvador. - M. André Rouvière, secrétaire du Sénat.
Collège Roquecoquille à Châteaurenard. - M. Lucien Neuwirth, questeur du Sénat.

7. Clôture de la séance (p. 18).
MM. le président, François Bayrou, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.




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