Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus des débats


SÉANCE DU 18 MARS 1997




Retour Sommaire Suite

DÉMISSION DE MEMBRES DE COMMISSIONS
ET CANDIDATURES

M. le président. J'ai reçu avis de la démission de M. Robert-Paul Vigouroux comme membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom du candidat proposé en remplacement.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.
J'ai reçu avis de la démission de M. André Vallet comme membre de la commission des affaires économiques et du Plan.
J'invite en conséquence le groupe intéressé à faire connaître à la présidence le nom du candidat proposé en remplacement.
J'informe le Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, en remplacement de François Giacobbi, décédé.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

3




Retour Sommaire Suite



Haut de page
Actualités | Travaux Parlementaires | Vos Sénateurs | Europe et International | Connaître le Sénat
Recherche | Liste de diffusion | Contacts | Recrutement | Plan | Librairie | FAQ | Liens | Ameli